Qu'est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée? Y a-t-il une TVA au Canada?

Que cela vous plaise ou non, les impôts font partie de la vie quotidienne dans la plupart des régions du monde, et le Canada ne fait pas exception. En plus de l’impôt sur le revenu, de l’impôt foncier et de l’impôt sur les gains en capital, les Canadiens finissent souvent par payer une taxe de vente sur la plupart des biens et services qu’ils achètent.

Vous verrez souvent la taxe de vente sur vos reçus lorsque vous faites un achat en ligne ou en magasin. Mais dans de nombreux pays, la « taxe de vente » n’est généralement pas inscrite sur votre reçu en tant que « taxe de vente », mais plutôt en tant que TVA ou taxe sur la valeur ajoutée.

Mais qu’est-ce que la TVA et est-ce même quelque chose au Canada?

La réponse courte? Oui, en quelque sorte. Le Canada a une taxe semblable à la TVA qui s’appelle la taxe sur les produits et services (TPS) ou, dans certaines provinces, la taxe de vente harmonisée (TVH). La TPS et la TVH fonctionnent de la même façon que la TVA, mais il y a de légères différences.

Dans cet article, nous examinerons de plus près la TVA et son fonctionnement. Nous examinerons également comment le Canada taxe les produits et services à l’intérieur de ses frontières et comment cette pratique diffère de celle d’autres pays.

Qu'est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)?

La taxe sur la valeur ajoutée, ou TVA, est un type de taxe sur les ventes ou la consommation qui s'applique à un large éventail de biens et de services. Techniquement parlant, la TVA est prélevée et récupérée sur un produit à chaque étape de sa production, de l'achat de ses matières premières jusqu'au moment où il vous est vendu.

Son fonctionnement est quelque peu complexe. L'idée est que chaque entreprise ou individu impliqué dans la chaîne d'approvisionnement, de distribution et de vente d'un produit finit par payer une partie de sa TVA. C'est différent d'une véritable taxe sur les ventes, où la taxe n'est perçue que lorsqu'un produit ou un service est vendu aux consommateurs.

La meilleure façon de comprendre comment ça fonctionne est de voir la TVA en action. Prenons le cas hypothétique du pain vendu dans une boulangerie située dans un pays où le taux de TVA est de 10 %. Voici ce qu'il adviendrait de ce pain et des taxes qu'il récupère tout au long de son parcours :

1. Un agriculteur vend un kilogramme de céréales brutes à un fabricant de farine pour 1 $. Le fabricant de farine paie le coût des matières premières (1 $) plus la taxe de 10 % (0,10 $), ce qui donne un coût total de 1,10 $.

2. L'entreprise de farine moud le grain et produit de la farine blanche qu'elle vend à une entreprise de distribution en gros au prix de 3 $ le kilogramme. L’entreprise de distribution en gros paie le coût de la farine (3 $) plus la taxe de 10 % (0,30 $). Toutefois, l'entreprise ne paie en réalité que 0,20 $ de taxe, car elle n'est pas redevable des coûts de TVA déjà payés par l'entreprise de farine (0,10 $).

3. L'entreprise de distribution en gros vend sa farine à un boulanger local au prix de 5 $ le kilogramme. Le boulanger paie le coût de la farine (5 $) plus la taxe de 10 % (0,50 $). Mais le boulanger ne paie que 0,20 $ de taxe, car les autres entreprises de la chaîne d'approvisionnement ont déjà payé le reste.

4. Le boulanger vous vend un assortiment de très bon pain artisanal, fabriqué à la main, pour 10 $, en utilisant toute la farine achetée à l’entreprise de distribution en gros. Vous payez le prix du pain (10 $) plus la taxe de 10 % (1 $) en utilisant votre carte Mastercardᴹᴰ KOHO prépayée. Mais en théorie, vous ne paierez que 0,50 $ de taxe, car le reste a déjà été payé par les autres dans la chaîne d'approvisionnement.

Si tout cela semble compliqué, c'est parce que ça l'est. Nous avons bien sûr omis certaines étapes du processus et négligé le fait que le pain contient plus d'ingrédients autres que la farine. Mais ce qu'il faut retenir de cet exemple, c'est que la TVA est censée être facturée à chaque organisation impliquée dans une chaîne d'approvisionnement afin de générer des recettes publiques.

En théorie, le coût social de cette taxe devrait être réparti entre toutes les entreprises qui travaillent pour produire les articles et les services que nous utilisons chaque jour. En réalité, ce coût est généralement répercuté sur les consommateurs et implique une comptabilité délicate pour de nombreuses entreprises.

La politique ainsi que les avantages et les inconvénients de la TVA dépassent le cadre de cet article, mais nous espérons que notre exemple de la farine, du pain et de la TVA vous a donné une meilleure idée du fonctionnement de ce système.

Le Canada a-t-il une taxe sur la valeur ajoutée?

Maintenant que vous êtes un expert certifié en matière de TVA, vous vous demandez peut-être : Le Canada a-t-il une taxe sur la valeur ajoutée?

Pour faire court : oui, le Canada a techniquement une taxe sur la valeur ajoutée. Mais elle ne s'appelle pas TVA. Le Canada a plutôt un système semblable à la TVA appelé TPS et TVH. Le Québec prend également en charge son propre système de TVA appelé TVQ et certaines provinces ont une taxe distincte appelée TVP. Voici ce que vous devez savoir.

Qu'est-ce que la taxe sur les produits et services (TPS)?

La version fédérale de la TVA au Canada s'appelle officiellement la taxe sur les produits et services (TPS). Au moment de la rédaction du présent document, la TPS est de 5 % et cette taxe est prélevée sur la plupart des biens et services fabriqués au Canada. Elle s'applique aussi techniquement à certains types de transactions immobilières et aux biens numérisés téléchargeables.

Il existe quelques cas où les personnes et les organisations, en vertu de la loi, n'ont pas à payer la TPS, mais ils sont limités. Par exemple, en vertu de l'article 87 de la Loi sur les Indiens, la plupart des peuples autochtones du Canada ne sont pas tenus de payer la TPS lorsqu'ils achètent des biens ou des services dans une réserve.

Toutefois, il convient de noter que, bien que la TPS soit techniquement facturée sur la plupart des biens et services, certaines choses sont appelées « détaxées ». Cela signifie que leur taux de TPS est de 0 %, de sorte que vous ne payez pas la TPS. Ces articles comprennent l’épicerie de base, les médicaments sur ordonnance, l’équipement agricole, les produits d’hygiène menstruelle, les appareils médicaux et d’autres produits de première nécessité.

Qu'est-ce que la taxe de vente harmonisée (TVH)?

En plus de la TPS, de nombreuses provinces prennent en charge leurs propres taxes de type TVA. En fait, à l'exception des personnes qui vivent au Nunavut, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Yukon et en Alberta, tous les Canadiens paient une taxe de vente provinciale d'un type ou d'un autre. Le nom de cette taxe et la façon dont elle est prélevée peuvent varier.

Pour commencer, nous avons la taxe de vente provinciale (TVP), qui est actuellement appliquée en Colombie-Britannique, au Manitoba et en Saskatchewan à des taux variables de 6 % à 7 %. Le Québec prend également en charge sa propre taxe de vente, la taxe de vente du Québec (TVQ), dont le taux actuel est de 9,975 %.

Les détails de la facturation de la TVP et de la TVQ sont assez semblables, nous n'entrerons donc pas dans les détails ici. Mais l'idée de base est que ces taxes s'ajoutent à la TPS. Ainsi, au Québec, par exemple, vous paierez la TPS de base de 5 % plus la TVQ de 9,975 % sur les produits et services taxables.

Pour compliquer encore plus les choses, le Canada a une taxe de vente harmonisée (TVH). La TVH est appliquée au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, en Ontario et à l'Île-du-Prince-Édouard. Les taux de la TVH varient d'une province à l'autre, mais sont d'environ 13 % à 15 %.

Ce qui est déroutant dans tout cela, c'est que la TVH inclut en fait la TPS. Ainsi, la TVH de 15 % que vous payez en Nouvelle-Écosse comprend déjà la TPS de 5 % que vous payez au gouvernement fédéral. Les autres 10 % que vous payez sont versés au gouvernement provincial.

La seule véritable différence pratique entre la TVH et la TVP est que la TVH permet de combiner les taxes provinciales et fédérales (elles sont « harmonisées ») en un seul poste. En revanche, la TVP/TVQ et la TPS sont facturées séparément. Pour les consommateurs, cela ne fait pas une grande différence, mais cela affecte la comptabilité des entreprises canadiennes.

Comment fonctionne la taxe sur la valeur ajoutée dans d'autres pays?

Toutes ces discussions sur les taxes ont de quoi faire tourner la tête de n'importe qui. Mais il faut savoir que le Canada n'est pas le seul pays à avoir un système de taxes à la consommation assez complexe.

De nombreux pays ont en fait une taxe sur la TVA qui ressemble beaucoup à celle du Canada. Pour être juste, le système canadien est un peu plus complexe car il existe des variations entre les provinces et les territoires. Mais au niveau fédéral, la TPS et les autres systèmes de TVA sont très similaires.

Par exemple, le Royaume-Uni utilise la TVA pour la plupart des biens et services. Le taux de TVA standard est de 20 %, le taux réduit pour certains biens est de 5 %, et certains articles sont soumis à un taux nul, tout comme au Canada.

La plupart des pays d'Europe ont un taux de TVA similaire, comme la France (20 %) et l'Espagne (21 %). Andorre est une exception européenne notable avec une TVA très basse de seulement 4,5 %, qui descend à 1 % pour certains biens et services.

Malgré la popularité de la TVA dans le monde, il existe un grand pays qui ne l'utilise pas : les États-Unis. Il n'y a pas de taxe de vente fédérale aux États-Unis, mais tous les États sauf cinq ont leur propre taxe de vente (l'Oregon, le New Hampshire, le Montana, le Delaware et l'Alaska font exception).

Malgré cela, ces taxes de vente locales et d'État aux États-Unis ne sont pas les mêmes que la TVA ou la TPS au Canada. Au lieu d'être facturée à chaque organisation de la chaîne d'approvisionnement comme la TVA, la taxe sur les ventes aux États-Unis est uniquement facturée aux consommateurs d'un bien ou d'un service.

Cela signifie que vous paierez la taxe de vente de 4 % de l'État de New York pour une paire de chaussures au point de vente, mais que le fabricant, le détaillant et les autres personnes impliquées dans la chaîne d'approvisionnement ne paieront rien. C'est l'une des raisons pour lesquelles les taxes aux États-Unis apparaissent lorsque vous passez à la caisse, mais pas sur l'étiquette de prix d'un article.

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Quel que soit le nom que vous lui donnez, le Canada a techniquement une taxe sur la valeur ajoutée. La TPS canadienne est une taxe fédérale prélevée sur la plupart des achats effectués dans le pays, tandis que certaines provinces prennent en charge leurs propres taxes additionnelles de type TVA. Vous voilà désormais en mesure de parcourir le monde et de mieux connaître les taxes que vous payez chaque jour sur les biens et les services.